SOLUTION · DIGITAL BATTERY PASSPORT (DBP)· RÈGLEMENT UE BATTERIES
Produire votre passeport batterie pour le réglement Batteries UE
Obligatoire à partir du 18 février 2027
Dans le cadre du règlement européen sur les batteries (UE 2023/1542),Tilkal accompagne les fabricants et distributeurs de batteries dans la structuration, la création et la publication de leur passeport numérique grâce au DPP Studio.
Quelles batteries sont concernées,
et à partir de quand
La réglementation traite les catégories de batteries différemment. Toutes les obligations ne s'appliquent pas à toutes les batteries, et toutes les batteries n'ont pas besoin d'un passeport.
Passeport requis · Fev 2027
Batteries de véhicules électriques (VE)
Concernées par le passeport batterie numérique à partir du 18 février 2027, ainsi que par la déclaration d'empreinte carbone et, plus tard, par un contenu minimal de matières recyclées.
Passeport requis · Fev 2027
Batteries de moyens de transport légers (LMT)
Vélos électriques, trottinettes électriques et véhicules similaires. Concernées par le passeport batterie numérique à partir du 18 février 2027.
Passeport requis · Fev 2027
Batteries industrielles de plus de 2 kWh
Y compris les systèmes de stockage stationnaire. Concernées par le passeport batterie numérique à partir du 18 février 2027.
Pas encore de passeport
Batteries portables et batteries SLI
Déjà concernées par l'étiquetage, le marquage de collecte séparée et, pour les batteries portables, les exigences d'amovibilité et de remplaçabilité.
Les secteurs concernés aujourd'hui : la fabrication automobile et de véhicules électriques, le stockage d'énergie et l'équipement industriel, la mobilité légère (vélos, trottinettes, véhicules légers) et, par le biais des obligations d'étiquetage et de due diligence qui s'appliquent plus largement, l'électronique grand public, l'outillage électroportatif et les distributeurs qui mettent sur le marché européen des produits équipés de batteries.
Pour une vue d'ensemble du règlement, voir l'entrée dédiée dans notre Supply Chain Due Diligence Atlas.
Les données attendues dans
un passeport batterie
La réglementation regroupe les données du passeport en plusieurs thématiques, chacune avec son propre public. En pratique, cela revient à structurer le passeport, bloc par bloc, selon qui a besoin de voir quoi :
Information produit
Catégorie de batterie, numéro de série, date de fabrication, chimie et statut (neuve, reconditionnée, seconde vie).
PUBLIC, PAR DÉFAUT
Information sur le fabricant
Identité de l'entreprise, adresse, contact et garantie commerciale.
PUBLIC OU INTÉRÊT LÉGITIME
Caractéristiques techniques
Énergie en début de vie, capacité nominale, tension et conditions de fonctionnement. Généralement publiques.
GÉNÉRALEMENT PUBLIC
Documents
Étiquettes et marquages, ainsi que le rapport de due diligence, publics ; rapports d'essai, étude d'empreinte carbone et étude de contenu recyclé.
PUBLIC, OU AUTORITÉS
Sécurité et durabilité
Substances dangereuses, agents extincteurs, gestion des déchets, matières premières critiques, contenu recyclable, guide de démontage et mesures de sécurité spécifiques
PUBLIC OU INTÉRÊT LÉGITIME
Un accès selon le rôle de chacun
La réglementation définit qui peut voir quoi : le public, les parties ayant un intérêt légitime (réparateurs, reconditionneurs, recycleurs, opérateurs de seconde vie, clients professionnels) et les autorités (organismes notifiés, surveillance du marché).
Le contrôle d'accès basé sur les rôles de Tilkal applique ces niveaux bloc par bloc, champ par champ, pour que chaque public ne voie que ce à quoi il a droit.
Produisez votre passeport batterie avec Tilkal
Les passeports batterie sont produits avec le même DPP Studio que celui utilisé pour tout DPP Tilkal. Pour les fabricants et distributeurs de batteries qui travaillent contre l'échéance de février 2027, le chemin le plus pratique se fait généralement en deux temps :
DPP QUICK START
Démarrez maintenant, avec les données dont vous disposez.
Utilisez DPP Quick Start pour charger les données à partir des fichiers Excel que vous détenez déjà, les structurer selon les blocs de contenu requis, et publier des passeports pour vos catégories de batteries prioritaires avant l'échéance.
DPP ENTERPRISE
Montez en puissance sans tout reconstruire.
Passez à DPP Enterprise lorsque vous êtes prêt à connecter vos passeports à vos propres systèmes via le Supply Chain Data Hub, sur l'ensemble de vos sites et modèles de batterie. Les données déjà déclarées dans DPP Studio sont migrées par Tilkal.
Ils construisent leur passeport batterie avec Tilkal
Anonyme - communication officielle à venir prochainement.
Fabricant industriel de batteries
Un fabricant multi-divisions construit des passeports batterie sur les catégories industrielle, LMT et VE avec DPP Quick Start, vers un déploiement DPP Enterprise connecté au Data Hub, couvrant tout le cycle de vie du passeport, de la création à la seconde vie.
Centrale d'achat d'un distributeur multi-secteurs
La centrale d'achat d'un grand distributeur multi-secteurs, déploie un passeport batterie pour des produits comme le petit électroménager et le bricolage, de la traçabilité des batteries à la génération du passeport.
Élargissez le périmètre de vos données avec DPP Enterprise
DPP Quick Start fonctionne à partir des données que vous détenez déjà. Lorsque votre projet monte en puissance vers DPP Enterprise, vous pouvez étendre le périmètre de vos données et des preuves dont la réglementation a besoin, via la connexion au Supply Chain Data Hub :
Collectez les données sur les batteries et les matières premières depuis vos propres systèmes, vos fournisseurs et vos sources amont, quel que soit leur niveau de maturité numérique.
Automatisez la collecte et la validation des certificats de conformité, rapports d'essai et preuves de due diligence qu'un organisme notifié ou une autorité peut demander.
Tracez le cobalt, le lithium, le nickel et le graphite naturel tout au long de la chaîne pour appuyer vos démarches de due diligence et vos allégations de contenu recyclé.
POUR APPROFONDIR